Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTUS
SOPEXA

Numéro de dépôt :
92438019
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque GUSTUS

Déposée le 13 octobre 1992 par la société SOPEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUSTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société SOPEXA domicilié(e) 43, 45 RUE DE NAPLES, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA G. NORTIER - France.

La marque GUSTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTUS est expirée depuis le 13 octobre 2002.

SOPEXA a également déposé les autres marques suivantes : TOUSSADIX , MORBIER Un trait de caractère , MY FRENCH RENDEZ-VOUS , FROMAGES DE FRANCE , FRENCH FOODS.COM LE PORTAIL DE L AGROALIMENTAIRE FRANCAIS , "IL FAUT CHANGER L'EMMENTALITE" , AXEPOSA , GRAND PRIX SOPEXA DU SOMMELIER 94 , SIAL , AXEPOSA


SOPEXA - 43, 45 RUE DE NAPLES, 75008 PARIS - France - SIREN 775670110


SOPEXA G. NORTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Légumes surgelés.Viandes surgelés; Produits laitiers surgelés pâtisserie, pain surgelés préparations faites de céréales, glaces surgelées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.